Import, export et vente de voitures hippomobiles, de harnais en cuir et synthétiques, de lanternes et accessoires utiles pour l'attelage de chevaux.

Mentions légales


Vous êtes sur le site Internet www.tradition-attelage.com :

Le site Internet www.tradition-attelage.com ainsi que tous ses composants sont la propriété de Tradition Attelage, immatriculée sous le numéro TI 492 168 661 au registre des commerces et des sociétés de Mulhouse, dont le siège social est situé 17 rue de Michelbach 68730 Blotzheim - France, dont le représentant est Monsieur Jean-Louis Aman. Numéro de TVA Intracommunautaire : FR28492168661

Le simple fait que vous accédiez au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et les conditions définies ci-dessous. Si vous n'entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site.

Tradition Attelage se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter réguliérement la dernière version en vigueur.


Directeur de la publication :

Le directeur de la publication du site www.tradition-attelage.com est Jean-Louis Aman.


Engagement pris par le site :

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu'aucun écrit, image ou son à caractére diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne;

Conformément à l'article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne;

Aucune reproduction d'une oeuvre protégée ou d'une marque sans l'accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mis en ligne.

Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou designée sur le site. La demande doit etre faite au directeur de publication au plus tard dans les 3 mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.


Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personelles sur le site de www.tradition-attelage.com :

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation detournée et, d'une maniere générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privé ou à la réputation des personnes.


Limitation de responsabilité :

Tradition Attelage ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l'utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu'il contient ainsi que de toute coupure d'accès aux services du site www.tradition-attelage.com.


Fournisseur d'accès :

La société Alsaclic Ltd inscrite au Companies House, sous le numéro 04592055, dont le siège social est situé à Eurolink Business Centre, Office 29B 49 Effra Road, London SW2 1BZ - UK, assure l'hébergement du site www.tradition-attelage.com.


Droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données :

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu'énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Aôut 2004. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement à Tradition Attelage par courriel ou par courrier adressé à 17 rue de Michelbach 68730 Blotzheim - France en précisant "Service Gestion des données personelles".


Propiété intellectuelle et droits d'auteurs - copyright :

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tradition Attelage se réserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers, sont-lis réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Les visiteurs du site www.tradition-attelage.com s'interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l'utilisation, des informations auxquelles ils ont accès.

Tradition Attelage poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.


Contact :

Contactez nous pour toutes informations sur email . En vous remerciant de l'interêt que vous portez à notre site.